Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de vins réalisées par T&R Vins (ci-après « la société ») sur le site trvins.com. Elles s'appliquent à toute commande effectuée par un client (ci-après « le client ») sur ce site.
Produits
Les produits proposés à la vente sont des vins soigneusement sélectionnés, principalement dans le milieu et haut de gamme. Les caractéristiques essentielles des vins sont indiquées sur chaque fiche produit. La société se réserve le droit de modifier à tout moment les produits proposés en fonction de leur disponibilité ou de nouvelles sélections.
Commandes
Le client peut passer commande directement sur notre site. La commande est considérée comme définitive une fois le paiement validé. La société s'engage à traiter la commande dans les meilleurs délais, en fonction des stocks disponibles.
Prix
Les prix des vins sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les prix en vigueur au moment de la commande sont ceux qui s'appliquent.
Paiement
Le paiement des produits se fait par carte bancaire, virement ou tout autre mode de paiement proposé sur notre site. Le paiement est sécurisé, et la commande ne sera expédiée qu’après confirmation du règlement.
Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et du lieu de livraison. La société s'engage à expédier les produits dans un délai de 3 jours ouvrés, sauf en cas de force majeure ou de rupture de stock. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination. La livraison est effectuée par [nom du transporteur] ou tout autre prestataire choisi par la société.
Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le produit retourné doit être dans son état d'origine et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Garanties
Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 30 jours après réception.
Responsabilité
La société ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits. En cas de doute sur la conservation ou l’utilisation des vins, il est recommandé de contacter la société pour des conseils adaptés.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de la société et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, le client dispose d’un droit d'accès, de rectification, et de suppression de ses données personnelles.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le client pourra saisir les tribunaux compétents du ressort du siège social de la société.